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Écrit par Administrator
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Mercredi, 12 Mars 2008 22:56 |
Miss Internet International, regroupe un ensemble de sites régionaux, ou de provinces, pour permettre de concourir dans votre région et vous retrouver entre vous, mais surtout de pouvoir allez plus loin, de Miss Internet France, Miss Internet Belgique etc.. Concept créé par Mr Bernard Caignet
Protéger Par copyright délivré officiellement, avec certification huissier et dépôt à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle et Intellectuelle) ! Du concept et logo.
Déposé à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle et Intellectuelle)
Statut Juridique :
Association loi 1901
N° siren : 502 381 700
N° siret du Siége : 502 381 700 00017
Designation : Asso Miss Internet Int
Catégorie Juridique : 9220 Association Déclarée
Actions culturelle
Activité Principal : APE : 9499Z
Date de Prise d'activité 20/06/2007
Déclaré sous le N° W595010532
Modifié le 17 juillet 2007
Code NAF : 913E
Déclaré Agirc - Arrco
Secrétariat
70/22 chaussée de l'hôtel de ville 59650 Villeneuve d'ascq
tel : 03 62 52 70 93 & 06.16.57.88.01
Lors de sa Création Miss Internet International a souhaité avoir une commission finance pour gérer l'ensemble des rentrés et sortis de fond. E-grouper se voit confier le domaine publicité et marketing de l'ensemble des sites de Miss Internet Int de France, mais aussi de certain pays.
Législation française
Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Malgrés la dispence faites aux association loi 1901 E-Grouper déponse un dossier a la CNIL E-Grouper edité est sous la Responsabilité de Miss Internet International (voir notre page contact)
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Mise à jour le Samedi, 24 Octobre 2009 13:46 |
